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Le SEBB

Syndicat d’Etudes du Bassin de Brive

Le Syndicat

Le Syndicat d’Etudes du Bassin de Brive – le SEBB – est un syndicat mixte fermé au sens des articles L.5711-1 et suivants du code général des Collectivités Territoriales. Il s’agit d’un Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI). Il est lui-même composé de deux EPCI : la Communauté d’Agglomération du Bassin de Brive (CABB) et la Communauté de Communes Midi Corrézien (CCMC).

Le SEBB est le maître d’ouvrage du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) Sud Corrèze, c’est-à- dire qu’il est chargé :

– Du suivi et de la révision du SCOT
– De l’élaboration de toutes études d’intérêt communautaire en rapport avec l’aménagement du territoire. 
– L’intervention dans les différentes procédures relatives aux documents communaux : l’élaboration, la modification ou révision de Plans Locaux d’Urbanisme (PLU/PLUi) ou cartes communales. 
– De rendre des avis sur différents documents de planification dans son rôle de Personne Publique Associée (PPA).

L’organisation syndicale

Le Président

Il s’agit de l’exécutif du Syndicat. Depuis le 19 mai 2014, c’est Monsieur Christian PRADAYROL, vice-président de la CABB et conseiller municipal de la Ville de Brive qui a été élu pour cette fonction.

Il est également secondé par son vice-président, Monsieur Alain SIMONET et qui est le Président de la CC Midi Corrézien.

Christian PRADAYROL, Président

Alain SIMONET, Vice-Président

Le Bureau

Le Comité Syndical

Il règle les affaires de la compétence du Syndicat par ses délibérations.
La répartition des délégués est définie par les statuts du Syndicat et à ce jour, la CABB est représentée à 70% et la CC Midi Corrézien à 30%.

Cela correspond à 91 membres de la CABB et 39 de la CC Midi Corrézien.

L’équipe technique

L’équipe technique du SEBB est composée de :
Sandrine PENY qui est directrice de l’aménagement du territoire à la CABB et qui est mise à disposition au sein du SEBB en tant que responsable.

Anaïs CUQUEL est chargée de mission SCOT Sud Corrèze.

Justine LAVIALLE est chargée de mission urbanisme et habitat au sein de la CC Midi Corrézien. Elle est également mise à disposition au sein du SEBB.